Un blogueur en tant qu’éditeur de contenu est responsable pénalement du contenu éditorial de son site. Ce contenu se divise en trois parties :
- Les articles de blog,
- les commentaires des visiteurs
- l’espace publicitaire.
Quelle est la responsabilité du Blogueur vis à vis de ses articles ?
Pour faire simple, l’éditeur (qui publie, met en forme, gère le site) est responsable pénalement des contenus qui y sont publiés.
Quelle est la responsabilité du Blogueur vis à vis des commentaires postés sur son blog ?
Un blogueur ne saurait être tenu responsable des propos postés par d’autres sur son blog. C’est la conclusion à laquelle est parvenu le Conseil constitutionnel. Cette décision, nom de code affaire n° 2011-164 QPC, permet de combler le vide juridique préexistant concernant la responsabilité des blogueurs et modérateurs.
En clair, si le blogueur est responsable des billets qu’il signe, il ne peut pas être inquiété des commentaires qui sont postés sur son blog. Sous certaines conditions :
Les Sages ont estimé que le blogueur n’a pas connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne et que l’auteur du message peut, en outre, rester anonyme. Cette décision ne concerne toutefois que la modération des commentaires a posteriori, soit après la publication des commentaires.
Dans le cas d’une modération a priori, le blogueur choisit de valider ou de censurer les contributions et, faisant ce tri, les édite et devient donc responsable pénalement.
Le blogueur engage également sa responsabilité lorsqu’il est averti d’un commentaire hors-la-loi et qu’il ne le retire pas « promptement », « généralement dans les 24h ». Pas question donc de bloguer les yeux fermés.
Quelle est la responsabilité du Blogueur vis à vis du contenu publicitaire de son blog ?
Article à compléter